Réalisée en 1994 dans le secteur privé, l'enquête surveillance médicale des risques professionnels avait été appliquée en 2002 à la seule Fonction Publique Hospitalière.
La DARES et la DGAFP vont piloter le projet :
Selon la DGAFP, deux questionnaires vont être diffusés sur la base du volontariat et du respect de la confidentialité, tant pour les médecins que pour les fonctionnaires.
Calendrier prévisionnel :
- D’ici à septembre 2009 : formations des médecins, et ensuite, lancement de l’enquête elle-même.
- fin 2010 : collecte des premiers résultats.
- 2011 : communication de l’ensemble des résultats.